Propriétaire du site
ECLAT DE MOSAIQUE
Sylvie GUIROIS
36 rue du Général de Gaulle
56730 Saint Gildas de Rhuys
06.18.77.88.85
sylvie.guirois@gmail.com
SIRET : 49939910300013
Création et développement
Atelier chrysalis
Propriété intellectuelle
Tous les éléments textes, logo, images, icônes, mises en page contenus dans le site sont protégés par le droit de propriété intellectuelle national et international.
Ainsi, les utilisateurs ont l'interdiction, sauf autorisation préalable et écrite, de procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou à un transfert sur un site web de tout élément composant le site.
Le non respect de cette interdiction constituerait un acte de contrefaçon au sens des dispositions du code de la propriété intellectuelle et engagerait la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L'utilisation des informations sur le site n'est autorisée qu'a des fins strictement personnelles et non commerciales.
Ainsi, les utilisateurs ont l'interdiction, sauf autorisation préalable et écrite, de procéder à une quelconque reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation partielle ou intégrale, ou à un transfert sur un site web de tout élément composant le site.
Le non respect de cette interdiction constituerait un acte de contrefaçon au sens des dispositions du code de la propriété intellectuelle et engagerait la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
L'utilisation des informations sur le site n'est autorisée qu'a des fins strictement personnelles et non commerciales.